Droit à l’oubli : le casse tête impossible

« Un jour, tout le monde aura ses quinze minutes de gloire », Andy Warhol. Bon, je voulais faire une semaine open blog sur le droit à l’oubli, mais le sujet étant casse gueule, et pas très facile à aborder, je n’ai eut que peu de réponses. J’ai donc tenter de structurer toutes mes idées en un poste.

Pourquoi ce débat? Parce que des sénateurs l’on mis sur le tapis récemment, avec un projet de loi. Hors, sur le web, le droit à l’oubli n’est pas chose facile à mettre en place. Si tout un chacun devrait avoir le droit de pouvoir controler les informations sur soit, il ne faut pas non plus tomber dans la diabolisation facile du web. Le droit à l’oubli s’oppose à plusieurs principes, et est difficilement applicable sur la toile. Parce que nous mettons nous même nos données dans le domaine public, parce que le delais de rétractation de ces dernières sont plus lentes que leur temps de propagation, parce que l’homonymie n’est pas un crime, parce que la liberté d’expression existe … bref, de nombreuses barrières technologiques, philosophiques, juridique existent. Alors quoi?

Le droit à l’oubli se confronte à plusieurs  cas phares :

1. Dans le cas où nous n’avons rien demandé
2. Dans le cas où l’on a usurper notre identité
3. Dans le cas où l’homonymie est de la partie
4. Dans le cas où notre travail nous échappe

I) La gloire sans le savoir

Commençons par le premier côté, celui où vous n’avez rien demandé à personne et qu’un de vos proches vous film ou vous prend en photo à votre insu. Dans ce merveilleux monde technologique, comment peut il partager ces informations?

Laissez moi vous narrer deux petites histoires qui sont arrivés à un ami dont je taierais le nom. Pourquoi avoir choisi un ami, me direz vous. Car je pense qu’on a tous un ami, ou même nous, à qui ce genre de chose est arrivée. Plutôt que d’inventer une histoire, ce qui m’intéresse, c’est les faits, une retranscription des mœurs d’aujourd’hui.

Première histoire :

Récemment, dans une soirée entre amis, nous passions des clip idiots pour nous amuser (hamster dance par exemple). Soudain, l’un des notre nous lance une vidéo pour rigoler sur une célèbre plateforme de partage.  Un ami, présent dans cette soirée, dans un état second lié à une trop forte consommation d’alcool, se déchaine sur une musique de Nirvana. On l’a tous fait, me direz vous, un jour ou l’autre.

Seulement voilà, le problème, c’est que cet ami ne souhaitait pas que cette vidéo circule sur le web. Il se retrouve avec deux problèmes :

• Forcer celui qui a mit cette vidéo à l’effacer
• Prier pour que personne n’ai réussi à la récupérer entre temps et qu’elle ne se retrouve sur des réseaux parallèles

Les technologies d’aujourd’hui, ordinateurs téléphones ou que sais je, ont tous une fonctionnalité permettant soit de faire des photos soit des vidéos. La mise en ligne des médias générés est ultra simple. Par contre, le retrait plus dure.

Deux expériences : Facebook et Youtube.

J’ai voulu voir comment demander le retrait de vidéos sur Youtube  :

Il faut déjà regarder tout en bas et comprendre que si vous apparaissez sur une vidéo sans en avoir donné l’autorisation cela tombe dans le droit d’auteur, et non le droit à l’oubli, ou que sais je encore.

Vous arrivez alors sur une liste d’infractions au droit d’auteur dont chacune vous emmene vers une page :

Une fois que vous vous rendez dessus, vous obtenez ceci, et la mention « vidéo dans laquelle j’apparais… » a mystérieusement disparue :

Là où cela frise le ridicule, c’est losque l’on regarde ce que l’on doit faire pour effectuer ces procédures :

Mention spécial pour le « Vous devez posséder un compte Youtube pour utiliser cet outil »

On le voit bien, créer une vidéo compromettante, l’envoyer sur le web est facile, la retirer plus dure.

Du côté de Facebook, en bas l’on a :

Alors je vais où? Bon on va aller dans Conditions et sur Droit d’Auteur, un peu comme sur Youtube …

A moitié Anglais à moitié Français, on se rend compte que cela ne nous concerne pas. Il faut voir du côté du droit à la propriété intellectuelle pour avoir une semi réponse :

Donc bon. En fait sur Facebook, il suffit d’aller « signaler » la photo :

Deuxième histoire :

Toujours ce même ami (décidément, lui et le web), se rend à une soirée. Il veut alors montrer des photos stockées sur Facebook. Lorsqu’il repart, il oublie de se déconnecter. Ses compagnons s’amusent alors avec son compte. Images et vidéos scabreuses, son profil est ruiné, autant auprès de ses contacts que des potentiels « googleur ».

C’est là toute la difficulté du droit à l’oubli sur le web. Vous n’allez pas poursuivre vos copains pour avoir diffusé des photos / vidéos de vous, enfin moi je me vois mal le faire. Pour eux ce n’est qu’un « moment », un événement drôle que l’on partage entre soit. De même pour le profil, ce n’était qu’un jeu. Mais le professionnel a envahit la sphère internet.

Patron ou collègues dans ses contacts, potentiels recruteurs… avec un profil gangréné, avec des vidéos trop privés, difficile de paraître crédible.

Googler un nom est devenu ultra simple. L’anonymat n’existe plus ou presque plus. Quasiment tout le monde est visible sur le web. Et pourtant, les grands groupes demeurent incapable de signer une charte commune au droit à l’oublie

On remarque surtout un manque de cohérence dans le droit sur Internet. Droit à la propriété intellectuelle, droit d’auteur, comment l’internaute peut-il s’y retrouver? Il faudrait, dans un premier temps, une certaine forme de cohérence, ce qui n’est pas le cas. Sans compter les groupes qui possèdent un moteur de recherche type Google qui se refusent à toute intervention humaine.

Rappelle avec le Name Bombing sur Nicolas Sarkozy (imaginez si lui n’a pas réussi à faire plier Google alors vous …)

Google est on ne peut plus claire  :

• nous ne sommes pas plus enthousiasmés par l’idée de modifier manuellement nos résultats pour empêcher de telles informations d’apparaitre

Et de mettre un contact presse. Vous comprenez?

Un onglet droit à l’oubli, pour expliquer les démarches liées à la confidentialité, serait un formidable pas en avant pour l’utilisateur qui se perd en droits. Ce n’est ni le droit d’auteur, ni la diffamation qui sont oeuvres ici, car dans un premier temps la personne apparaissant sur un média n’en est pas le créateur, la diffamation n’est pas non plus évidente car il n’y a pas eut « d’intention de ».

Peut être ce droit là, mais personne n’en parle :

Le droit à l’image est dans certains pays le droit de toute personne physique à disposer de son image. Les lois relatives au droit à l’image sont différentes selon les pays. Il existe des pays, comme l’Angleterre par exemple, où la notion de droit à l’image n’existe pas. Le droit à l’image permet à une personne de s’opposer à l’utilisation, commerciale ou non, de son image, au nom du respect de la vie privée, qui est toutefois contrebalancé par le droit à la liberté d’expression.

Source Wikipedia

Petites précisions :

Droit d’auteur :

En droit français, l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Il suffit pour cela que son œuvre soit originale.

Source : Lawoperationel

Droit propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle est l’ensemble des droits exclusifs accordés sur les créations intellectuelles.

Source Wikipedia

En gros, là on agit comme si le fait d’être sur une photo / video sans y avoir donné notre consentement était une création de notre esprit … vous suivez le raisonnement?

Le droit à l’image ne s’appliquant pas dans tous les pays, difficile d’attaquer auprès de sites hebergés hors de la France…

Le mieux serait un droit, ou une charte, sur le droit à l’oubli. Mais cela risque d’être assez difficile à mettre en place pour plusieurs raisons :

• Droit international divergent
• Viralité et propagation de certains médias
• Modèle économique des grands leader

Dans un article du Monde, le responsable de la protection des données personnelles chez Google s’amuse :

« C’est bizarre, il n’y a pas de traduction en anglais pour ‘droit à l’oubli’ », s’amuse Peter Fleischer, le responsable de la protection des données personnelles chez Google, qui rappelle que c’est justement l’exploitation des données personnelles qui a fait le succès de son moteur de recherche. « Nous sommes présents dans 180 pays, nous ne pouvons pas nous adapter à 180 législations différentes » plaide-t-il par ailleurs

Pour comprendre les notions de droit sur Internet, je vous invite à lire cet article des InfoStrateges

Dans un cas comme celui ci, le droit à l’oubli est fondamental, car l’internaute n’y est pour rien dans la publication de données. Il faut éduquer les internautes à contourner ce vide juridique. Comment supprimer une photo, quels recours pour une telle publication. C’est à l’Etat de donner à ses citoyens les moyens de répondre, on le voit bien, la CNIL ne sert plus vraiment à grand chose. Il faut absolument, dans un premier temps, informer les internautes sur leurs droits, sur les dangers et sur les procédures.

2) Usurpation d’identité, que peut on faire?

L’usurpation d’identité, un délit pas très bien maîtrisé. On le voit bien, notamment lorsqu’il s’agit de personnalités publique, le vol d’identité numérique est devenu usage courant. Que cela soit pour s’amuser, pour détruire, la réputation numérique est au coeur de toutes les attentions. Une fois encore, on voit réellement un vide juridique. Lorsque l’on regarde différentes affaires, l’on constate que l’on a affaire à de la diffamation. Hors cela va plus loin.

Définition (source wikipédia):

La diffamation en droit français est l’allégation ou l’imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé (article 29 de la loi du 29 juillet 1881, en France).

Dans le cadre de l’usurpation d’identité, il s’agit beaucoup plus que d’une simple atteinte. Le vol d’identité est un autre acte. La diffamation n’est qu’un objectif.

De plus, n’importe qui peut à tous moment, grâce aux services tiers, se faire passer pour vous. Il est très facile, aujourd’hui, de créer:

• Un faux profil Facebook, ouvert, ou une fausse présence numérique
• Un faux blog
• De faux commentaires

J’ai tenté une petite expérience avec Presse Citron qui est un très gros blog reconnu. Eric Dupin avait laissé un message sur mon blog, donc j’avais l’adresse qu’il utilisait pour signer ses commentaires (qui le reliait à site tiers pour son avatar) :

Comment pourrait il enlever ce commentaire de mon blog si je demeure sans réponse à ses attaques? La loi, certes, mais maintenant, si j’ai posté des commentaires foireux sur une centaine de blogs, dont certains sont laissés à l’abandon (voir le cas de TechCrunch france)

Le droit à l’oubli peut il s’appliquer au vol d’identité? Comment peut ont faire oublier la nébuleuse qu’un tiers à monter?

(Faux Profil  + Faux Commentaires + Fausses adresses mail) x Google = Identité non maîtrisée

Il faut très peu de temps pour monter une nébuleuse. Si aujourd’hui la plus part du temps les utilisateurs ne se contentent que d’un faux profil balancé sur Facebook, qu’arrivera-t-il le jour où un type, en utilisant certaines technologies, s’amuserait sous couvert d’anonymat (un bon cyber café ou au macdo) à monter en quelques minutes une nébuleuse sans précédent? Pire, qu’il monterait un super bad buzz (genre un truc type Michael Vendetta, qui se la joue beau gosse et insulte tout le monde)

Il ne vous resterait qu’à contacter chaque plateforme pour effacer les profils, ce qui prend du temps, à demander à la justice réparation ce qui pourrait s’avérer futile.

En cas de bad buzz reprit sur la toile, il faudra contacter chaque blog ayant relayé l’info… monstrueux.

Quand à Google … accrochez vous pour que les liens pointant vers des insultes, des faux profils, finissent dans l’oubli…

Plusieurs affaires ont éclatés sur le vol d’identité :

En France, une femme jalouse crée un faux profil Facebook : 500 euros d’amende et le profil out 24h après

En Angleterre, un homme crée un faux profil Facebook : 20 000 euros d’amende

Ce que l’on peut se demander, c’est lors de l’usurpation d’une identité, comment remonter à la source, comment faire valoir ses droits si l’on à affaire à un expert.

Dans la plus part des cas il y a une intention de nuire, et le mal étant fait, comment s’applique le droit à l’oubli?

C’est pourquoi je pense que le droit à l’oubli est une utopie dans la mesure où n’importe qui, avec deux trois connaissances, peut créer un véritable bad buzz autour d’une fausse identité. Là, le droit à l’oubli ne pourra s’appliquer, soyons lucides.

Le temps de retrait des informations, par rapport avec le temps de divulgation d’un bad buzz, est trop lente. A l’inverse, si l’on veut emmener les choses à agir rapidement, on risque de se retrouver avec la facilité d’effacer tout bonnement une bonne présence.

Ainsi, je suis vendeur de tapis. Je vois un vendeur de tapis qui a une très bonne présence sur la recherche « vendeur de tapis ». Si l’on venait à faciliter l’écrasement des données, mon concurrent pourrait utiliser des failles pour emmener à mon éradication.

Car n’oublions pas, plus nous avançons vers une information rapide, plus la possibilité de données faussées, de mauvaises manoeuvres risque d’augmenter. Donc prudence.

A lire aussi, un petit retour d’expérience.

Voilà le dilemme : créer un faux profil est rapide, le détruire plus long. Si l’on accélère les démarches dans la destruction, ne verrait on pas arriver de grosses dérives? Cela m’emmène à mon point 3.

3) L’homonymie peut il souffrir du droit à l’oubli?

Qu’arrive t il dans le cas d’homonymie? Prenons exemple sur moi :

Et non… je ne suis pas à la solde du Modem. Ni dieu ni maître ni croquette . Et pourtant, mon homonyme est relativement présent sur le web en tant que membre du Modem. Si mon patron était de droite, et survolait les recherches?

Et encore, là il ne s’agit de choses gentilles. Imaginez que votre homonyme ait crée le bad buzz?

L’homonymie peut elle être sujette au droit à l’oubli? Ai je le droit d’aller voir mon homonyme et de lui dire « bon votre nom prénom là ça ne va pas, il faut que vous arrétiez de vous présenter ainsi ». De même pour lui cela peut être préjudiciable. Pour preuve, j’ai reçu récemment une invitation du Modem dans le 35 pour assister à un débat sur l’emploi. Ils ont du faire erreur je pense.

Cependant, le problème est là. Comment se distinguer? Le droit à l’oubli n’est pas applicable dans ce cas. Une fois encore, ce droit fondamentale fait face à un gros problème.

Je vous invite à lire ce lien.

4) La liberté des un s’arrête là où commence celle des autres

Maintenant, le cas le plus intéressant, celui où j’ai moi même mis des données public. C’est le cas notamment souvent de personnes ayant fait des CV vidéo, trop souvent source de ridicule.

Prenons le cas de Yann Parrot, que je ne connais pas, mais qui reste un excellent exemple. Ce dernier, comme beaucoup qui se sont craqués avant lui, avait réalisé un CV vidéo. Erreur. Il la diffuse sur Youtube, arborant fièrement un montage digne de Movie Maker, avec des images jpeg, des musique atroces et des textes aux couleurs chatoyantes et une attitude horrible. Résultat, un véritable torrent de larmes et une pluie de haine se déversent sur la toile. La vidéo est reprise un peu partout, la source est close et Yann Parot fait valoir ses droits. Droit à l’oubli, j’ai fait un CV bidon, désolé, on passe. Seulement voilà.

D’une part il y a la recherche Google sur son « nom prénom » :

Pour ce qui est du droit à l’oubli, c’est assez raté. Pour pouvoir détruire ces liens, il va falloir les enfuir au plus profond du web. Bon courage. Surtout que les articles sont plutôt corrosifs.

Au delà du texte, il y a la vidéo. Là Yann Parrot a été assez rapide à clore son compte Youtube. Mais une vidéo, même en streaming, ça se télécharge facilement (voir ici par exemple). Résultat, la vidéo est encore aujourd’hui en ligne, sur le premier lien google et peut même être diffusée partout grâce à un code à la manière de Youtube.

Car si Yann Parrot a réussi à faire valoir son droit à l’oubli sur Youtube, il semblerait que prit dans son envie de disparaitre, il a utilisé la pire méthode pour demander à quelqu’un d’effacer certaines traces : se faire passer pour un autre.

• Ici sur Youtube où le droit d’auteur (et non le droit à l’oubli) a été utilisé avec succès :

• Ici sur Befaure avec la fameuse technique « Je me fais passer pour un autre » dans les commentaires

Et la réponse

A ce jeu là se pose la question : si je mets une vidéo à disposition du public, que ce dernier la dénigre, ai je le droit d’aller contre leur liberté d’expression? Où commencent mes droits, où s’arrêtent ils?

Nous sommes ici dans un cas assez difficile qui met à mal le sens même de droit à l’oubli. Dès lors que je produis un contenu et que ce dernier est reprit un peu partout, dénigré, je peux le retirer, mais la question d’enlever les avis demeure. La liberté d’expression on appelle cel.

Là encore, le droit à l’oubli trouve tout son sens, et ses limites. Dans la mesure où j’ai produit un contenu mis à disposition du public, pourquoi devrais je user de mon droit à l’oubli, forçant les autres à se muer dans le silence.

Par exemple, Simon Robic avait écrit un très bon article dénigrant l’un des miens (aucun mal, on se connait et je respecte tout à fait ses propos).

Si je souhaitais revenir sur mon article parce que je me suis rendu compte qu’il infligeait un terrible revers à mon identité numérique en tant que web marketeur, aurais je le droit de priver Simon d’un droit de réponse.

Ma liberté s’arrête là ou celle de Simon commence. Il faut savoir l’accepter, ne pas tomber dans la surenchère. Le droit à l’oubli est inapplicable dans ce cas là, ou vraiment difficilement

Conclusion

Le droit à l’oubli, je pense, est une affaire qui devrait passer par plusieurs points :

• Un accord international des grands groupes (Yahoo, Microsoft, Facebook, Google)
• Une éducation sur l’identité numérique assez tôt (utilisation des MS, veille sur son nom)

Lorsque je vois que Facebook tue la suicide machine, je me dis qu’on est bien loin d’arriver à ce genre d’accords.

Préconisation :

• Créez vous un profil maîtrisé que vous ne touchez pas ou presque pas
• Surfez sous un pseudonyme (ou plusieurs)
• Si des photos ou vidéos de vous circulent sur le web, et que vous ne connaissez pas le diffuseur, invitez l’internaute à les retirer. Ne vous faites pas passer pour un autre, assumez et demandez lui poliement d’enlever toute information relative à vote identité. Dans 80% des cas, cela marchera.
• Pour les 20% d’enfoirés restant, soit vous portez plainte mais là c’est galère, soit vous assumez vos actes en postant un commentaire intelligent

Dans un excellent article, je vous citerais quelques passages :

Les sénateurs Yves Détraigne et Anne-Marie Escoffier, dans leur rapport « la vie privée à l’heure des mémoires numériques » rendu public le 6 juin 2009, envisagent que « les moteurs de recherche pourraient mettre à disposition des utilisateurs des outils qui leur permettraient, même d’une manière imparfaite, de « nettoyer leur passé » ».

En cet été 2009, des opposants iraniens ont diffusé en ligne les photos de membres de milices en action, suspectés d’avoir tués des manifestants avec leurs noms et parfois leurs adresses personnelles. Ces miliciens seraient à l’évidence très désireux d’exercer leur droit à l’oubli.

Le droit à l’oubli, je pense, est une bonne chose mais innaplicable sur Internet pour les raisons évoquées plus haut. On arriverait vite à des dérives, et l’on rentrerait en conflit avec la liberté d’expression (un blogeur exprimant un avis sur un média rendu public), avec le devoir de mémoire (l’exemple des images en Iran), avec le droit international, la volonté de tout un chacun d’exister (homonymie) … bref un joyeux bordel à tout organiser.

Alors quoi?

• Dans le rôle d’utilisateur mettant à jour ses contenus :

Plus que le droit à l’oubli, il faudrait le droit à la non existence, je m’explique. Voici les termes d’utilisation de FaceBook :

1. Inscription et sécurité des comptes Les utilisateurs de Facebook donnent leur vrai nom et de vraies informations les concernant, et nous vous demandons de nous aider à ce que cela ne change pas. Voilà quelques conditions que vous vous engagez à respecter pour l’inscription et la sécurité de votre compte :
   1. Vous ne fournirez pas de fausses informations personnelles sur Facebook et ne créerez pas de compte pour une autre personne sans son autorisation.
   2. Vous mettrez vos coordonnées, exactes, à jour.

Pourquoi je ne peux me créer de faux profil? Pourquoi un individu tiers n’a t il pas le droit de ne pas exister?

La non existence est un premier pas vers un droit à l’oubli. En existant pas, on ne peut diffuser soit même d’informations compromettante. Maintenant reste les autres. Et Sartre avait raison : « L’enfer, c’est les autres ».

• Dans le cas où ce sont les autres qui vous mettent dans le pétrn

Le deuxième point serait d’appliquer ce que Facebook fait déjà, la possibilité d’avoir un bouton « signaler un abus« , directement sur le lien incriminé. Je vois un lien sur Google me concernant, j’utilise mon bouton. Google le traite. Cela prend du temps, mais au moins il y a quelque chose de concret qui est fait. De même sur Youtube. Là encore, on est dans une sorte d’utopie, car on ne peut prendre en compte l’homonymie, la mauvaise fois d’un tiers …

En fait, il n’y a pas de formule micracle, n’hésitez pas à utiliser Google Alerte, pour créer des alertes sur votre nom prénom, faites de temps en temps une recherche sur Facebook ou Youtube.

Je pense qu’on est dans un beau bordel, et que c’est difficile.

La solution préconisée : l’éducaton et l’information

Le mieux, en tout cas, serait que les gens ne soient pas influencer par les résultats Google, par les actes.

En fait, ce serait d’éduquer les professionnels, comme les recruteurs (en France, une charte a été montée ), ou toute personne à débusquer le vrai du faux, à mieux appréhender le web pour comprendre les cas d’homonymie, d’usurpation d’identité…

Toujours en parlant d’éducation, il faudrait éduquer l’utilisateur lambda à utiliser les médias sociaux (vie privée, notion d’anonymat, veille sur son nom) et les informer des risques en cas de mauvaise utilisation (droit numérique, identité numérique…)

Enfin, dans le cas d’un recours, ce serait d’informer sur les démarches à suivre.

Bref … qu’attend l’Etat? Il faut qu’il éduque et informe l’utilisateur de manière personnelle et professionnelle. Hors je ne vois rien venir, pas de site web, pas de cours … alors quoi? Un projet de loi, qui au final ira mourrir dès lors qu’il dépassera les frontières françaises, par conséquent tous les Google, Youtube, Facebook, Yahoo, MySpace etc … youpi, sourriez, vous êtes fiché, ou fichu à vous de voir. Ah oui la CNIL, qui doit tous nous aider? Bah regardez, sur Facebook, on vous demande votre religion et votre orientation sexuelle, et ça c’est interdit. Donc bon, cette loi me fait bien rire. Education et Information, avant de se casser les dents.

Et vous, vous pensez que le droit à l’oubli soit applicable? Ou qu’il n’est qu’utopie? Certes essentiel, je vois mal comment il ne pourrait dériver.